Politique de Copyright – Boutique-Porte-Savon.fr

Dernière mise à jour : 20/09/2025

Le site Boutique-Porte-Savon.fr ainsi que son contenu (textes, photographies, visuels, logos, fiches produits, design graphique, structure et bases de données) sont protégés par le droit d’auteur et par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.

1. Titularité des droits

Tous les éléments publiés sur Boutique-Porte-Savon.fr sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Utilisation personnelle

Le contenu du site peut être consulté, téléchargé et imprimé uniquement à titre privé et non commercial.
Toute autre utilisation nécessite l’accord écrit de l’éditeur.

3. Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs affichés sur Boutique-Porte-Savon.fr (notamment le logo de la boutique) sont protégés par le droit des marques.
Toute utilisation non autorisée est interdite.

4. Contenus tiers

Certains éléments (images fournisseurs, notices techniques) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont utilisés avec autorisation.

5. Liens et citations

Les liens hypertextes vers le site sont autorisés si cela ne nuit pas à son image. Toute citation doit mentionner clairement la source « Boutique-Porte-Savon.fr ».

6. Sanctions en cas de violation

Tout usage non autorisé peut donner lieu à :

• la suppression du contenu en cause,

• une mise en demeure,

• voire une action judiciaire pour contrefaçon.

7. Signalement d’une violation

Pour signaler une atteinte à nos droits, merci de nous écrire à :
📧 boutique-porte-savon@outlook.fr